PLANETE CONFORT
Présentation de la marque PLANETE CONFORT
Déposée le 20 août 1998 par MILIOTIS Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PLANETE CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PLANETE CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE CONFORT est expirée depuis le 20 août 2008.
MILIOTIS Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339325 - Publication au BOPI 2002-01-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39